La recherche des origines d’un bien immobilier vous apporter des informations très utiles sur votre bien si vous envisagez de le revendre ou si vous venez de l’acheter et que vous souhaitez connaitre son histoire.

Plusieurs éléments sont à connaître :

Le titre de propriété

Si vous êtes le propriétaire de la maison, la première étape consiste à étudier le titre de propriété. Il s’agit soit de l’acte authentique de vente lorsque le bien a fait l’objet d’une transaction, soit de l’attestation immobilière lorsque le bien a été acquis dans le cas d’une succession.

Ce document contient de nombreuses informations importantes qui vous permettront par la suite d’orienter le restant de vos recherches.
Le titre de propriété vous indique plusieurs éléments :
■ l’état civil du propriétaire actuel
■ l’historique et les coordonnées des précédents propriétaires
■ le descriptif détaillé du terrain et ses références cadastrales
■ l’existence de servitudes éventuelles
■ les coordonnées du notaire ayant rédigé l’acte
■ la date de signature

En cas de perte, vous pouvez solliciter une copie de l’acte de propriété auprès du notaire. Ce dernier conserve l’original du titre dans son étude pendant une durée de 75 ans minimum. Des frais de désarchivage et de copie d’un montant variable vous seront facturés.

La conservation des hypothèques

Les Conservations des hypothèques sont réparties sur l’ensemble du territoire français et sont chargées d’enregistrer et conserver l’ensemble des actes authentiques concernant les immeubles.

Si vous possédez un bien ancien, vous devriez y trouver l’ensemble de sa vie administrative depuis au moins 1956. Pour vous renseigner, il vous suffit de remplir un formulaire Cerfa n°3233 : vous aurez besoin de connaître les références cadastrales du bien. Il vous sera ainsi possible de retrouver les propriétaires successifs du bien, le montant des transactions ou encore les éventuelles hypothèques et servitudes attachées.

Cette demande de renseignement est facturée 6 €.

Le cadastre en mairie

Le plan cadastral est un moyen d’obtenir des renseignements sur la situation foncière actuelle et passée de votre habitation, et plus précisement sur le découpage des parcelles et leurs propriétaires successifs.

À savoir, vous pouvez soumettre une demande de consultation à la mairie de votre commune.
Vous avez également la possibilité de consulter le cadastre local depuis le site : www.cadastre.gouv.fr.

Les archives départementales

En tant que particulier, vous avez le droit de vous rendre aux archives départementales de votre lieu de résidence pour y consulter les documents stockés. Il vous suffira de présenter une pièce d’identité pour obtenir une carte de lecteur valable un an. Si votre bien est très ancien, vous y retrouverez énormément de renseignements comme par exemple :
■ le permis de construire
■ les archives fiscales
■ les archives des administrations départementales et communales
■ des cartes géographiques
■ des données généalogiques